Acte du Congrès de Vienne du 9 juin 1815
Au nom de la Très-Sainte et Inviolable Trinité
Les Puissances qui ont signé le traité conclu à
Paris le 30 mai 1814, s'étant réunies à Vienne, en conformité avec l'article 32 de cet
acte, avec les princes et États leurs alliés, pour compléter les dispositions dudit
traité, et pour y ajouter les arrangements rendus nécessaires par l'état dans lequel
l'Europe était restée à la suite de la dernière guerre, désirant maintenant de
comprendre dans une transaction commune les différents résultats de leurs négociations,
afin de les revêtir de leurs ratifications réciproques, ont autorisé leurs
plénipotentiaires à réunir dans un instrument général les dispositions d'un intérêt
majeur et permanent, et à joindre à cet acte, comme parties intégrantes des
arrangements du congrès, les traités, conventions, déclarations, règlements et autres
actes particuliers, tels qu'ils se trouvent cités dans le présent traité. Et ayant,
sus-dites Puissances, nommé plénipotentiaires au congrès, savoir
S.M. l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de
Bohème,
Le sieur Clément-Wenceslas-Lothaire, prince de
Metternich-Winnebourg.OchsenHausen, chevalier de la Toison d'or, grand'croix de l'ordre
royal de Saint-Étienne, chevalier des ordres de Saint-André, de Saint-Alexandre Newski,
et de Sainte-Anne de la première classe, grand-cordon de la Légion d'honneur, chevalier
de l'ordre de l'Éléphant, de l'ordre suprême de l'Annonciade, de l'Aigle noir et de
l'Aigle rouge, des Séraphins, de Saint-Joseph de Toscane, de Saint-Hubert, de l'Aigle
d'or de Wurtemberg, de la Fidélité, de Bade, de Saint-Jean de Jérusalem, et de
plusieurs autres, chancelier de l'ordre militaire de Marie-Thérèse, curateur de
l'Académie des Beaux-Arts, chambellan, conseiller intime actuel de S.M. l'Empereur
d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, son ministre d'état, des conférences et des
affaires étrangères;
et le sieur Jean-Philippe, baron de Wessenberg,
chevalier, grand'croix de l'ordre militaire et religieux des Saints Maurice et Lazare,
grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse et de celui de la couronne de Bavière,
chambellan et conseiller intime actuel de S.M.I. et R.A.
S.M. le Roi d'Espagne et des Indes,
Don Pierre Gomez Labrador, chevalier de l'ordre royal
et distingué de Charles III, son conseiller d'état.
S.M. le Roi de France et de Navarre,
Le sieur Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord,
prince de Bénévent, pair de France, ministre secrétaire d'état au département des
affaires étrangères, grand-cordon de la Légion d'honneur, chevalier de l'ordre de la
Toison-d'Or, grand'croix de l'ordre de Saint-Étienne de Hongrie, de l'ordre de
Saint-André, des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge, de l'ordre de l`Éléphant,
de l'ordre de Saint-Hubert, de la Courone de Saxe, de l'ordre de Saint-Joseph, de l'ordre
du Soleil de Perse, etc.,etc.,etc;
Le sieur duc de Dalberg, ministre d'état de S.M. le
roi de France et de Navarre, grand-cordon de la Légion d'honneur, de celui de la
Fidélité de Bade, et chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem;
Le sieur comte Gouvernet de la Tour-du-Pin, chevaleir
de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis et de la Légion d'honneur, envoyé
extraordinaire et ministre plénipotentiaire de sadite Majesté près S.M. le Roi des
Pays-Bas;
Et le sieur Alexis, comte de Noailles, chevalier de
l'ordre royal et militaire des Saints Maurice et Lazare, chevalier de l'ordre de
Saint-Jean-de-Jérusalem, de Léopold, de Saint-Wolodimir, du mérite de Prusse, et
colonel au service de France.
S.M. le Roi du royaume uni de la Grande-Bretagne
et d'Irlande,
Le très honorable Robert Stewart, vicomte
Castelreagh, conseiller de sadite Majesté en son conseil privé, membre de son
parlement, colonel du régiment de milice de Londonderry, son principalö secrétaire
d'état, ayant le département des affaires étrangères, et chevalier du très-noble
ordre de la Jarretière, etc., etc.;
Le très-excellent et très illustre seigneur
Arthur-Wellesley, duc, marquis et comte de Wellington, marquis Douro, vicomte Wellington
de Talavera et de Weelington, et baron Douro de Wellesley, conseiller de sadite Majesté
en son conseil privé, maréchal de ses armées, colonel du régiment royal des gardes à
cheval, chevalier du très-noble ordre de la Jarretière, et chevalier grand-croix du
très-honorable ordre militaire du bain, duc de Ciudad-Rodrigo, et grand d'Espagne de la
première classe, duc de Vittoria, marquis de Torrès-Vedras, comte de Vimeira en
Portugal, chevalier du très-illustre ordre de la Toison d'Or, de l'ordre militaire de
Saint-Ferdiand d'Espagne, chevalier grand'croix de l'ordre impérial et militaire de
Marie-Thérèse, chevalier grand'croix de l'ordre militaire de Saint-Georges de Russie de
la première classe, chevalier grand'croix de l'ordre royal et militaire de la Tour et de
l'Épée de Portugal, chevalier grand'croix de l'ordre militaire et royal de
l'Épée de Suède, etc., etc;
Le très-honorable Richard le Poer Trench, comte de
Clancarty, vivomte Dunlo, baron de Kilconnel, conseiller de sadite Majesté en son conseil
privé, président du comité de ce conseil pour les affaires du commerce et des colonies,
maître géne´ral de ses postes aux lettres, colonel du régiment de milice du comté de
Galway, et chevalier grand'croix du très-honorable ordre du Bain;
Le très-honorable Guillaume Shaw, comte Cathcart,
vicomte Cathcart, baron Cathcart et Greenock, pair du parlement, conseiller de Sa Majesté
en son conseil privé, chevalier du très-ancien et très-honorable ordre du Chardon et
des ordres de Russie, général de ses armées, vice-amiral d'Écosse, colonel du second
régiment des gardes-du-corps, son ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près
S.M. l'Empereur de toutes les Russies;
Et le très-honorables Charles-Guillaume Stewart, lord
Stewart, seigneur dee la chambre de sadite Majesté, conseiller de SM en son conseil
privé, lieutenant général de ses armées, colonel du 25e régiment de dragons légers,
gouverneur du fort Charles dans la Jamaique, chevalier grand'croix du très-honorable
ordre militaire du Bain, chevalier grand'croix des ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle
rouge de Prusse, chevalier grand'croix de l'ordre de la Tour et de l'Épée de Portugal,
chevalier de l'ordre de Saint-Georges de Russie.
S.A.R. le prince régent du royaume de Portugal
et de celui du Brésil,
Le sieur don Pierre de Soosa Holstein, cote de
Palmella, de son conseil, commandeur de l'ordre du Christ, capitaine de la compagnie
allemande des gardes-du-corps, grand'croix de l'ordre royal et distingué de Charles III
d'Esapgne;
Le sieur Antoine de Saldanha da Gama, de son conseil
et de celui des finances, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiare près
S.M. l'Empereur de toutes les Russies, commandeur de l'ordre militaire de Saint Benoit
d'Aviz, premier écuyer de S.A.R. la princesse du Brésil;
Et le sieur don Joachim Lobo de Silveira, de son
conseil, commandeur de l'ordre du Christ.
S.M. le roi de Prusse,
Le prince de Hardenberg, son chancelier d'état,
chevalier des grands ordres de l'Aigle noir, de l'Aigle rouge, de celui de Saint-Jean de
Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse, de ceux de Saint-André, de Saint-Alexandre
newsky, et de Saint-Anne de la première classe de Russie, grand'croix de l'ordre royal de
Saint-Étienne de Hongrie, grand cordon de la Légion d'honneur, grand'croix de l'ordre de
Charles III d'Espagne, de celui de Saint-Hubert de Bavière, de l'ordre suprême de
l'Annociade de Sardaigne, chevalier de l'ordre des Séraphins de Suède, de celui de
l'Éléphant de Danemark, de l'Aigle d'or du Wurtemberg, et de plusieurs autres;
Et le sieur Charles-Guillaue, baron de Humboldt, son
ministre d'état, chambella, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près
S.M.I. et R.A., chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge, et de celui de la Croix-de-fer
de Prusse de la première classe, grand'croix de l'ordre de Sainte-Anne de Russie, de
celui de Léopold d'Autriche, et de celui de la couronne de bavière;
S.M. l'Empereur de toutes les Russies,
Le sieur André, prince de Rasoumovski, son
conseiller privé actuel, sénateur, chevalier des ordres de Saint-André, de
Saint-Wolodimir, de Saint-Alexandre Newsky, et de Sainte-Anne de la première classe;
grand'croix de l'ordre royal de Saint-Étienne, et de celui de l'Aigle noir et de
l'Aigle rouge de Prusse;
Le sieur Gustave, comte de Stackelberg, son conseiller
privé actuel, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S.MI. et R.A.,
chambellan actuel, chevalier de Saint-Alexandre Newsky, grand'croix de celui de Siant
Wolodimir de la première classe, et de Sainte-Anne de la première, grand'croix de
l'ordre de Saint-Étienne, de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse;
Et le sieur Charles-Robert, comte de Nesselrode, son
conseiller privé, chambellan actuel, secrétaire d'état pour les affaires étrangères,
chevalier de l'ordre de Saint-Alexandre Newsky, grand'croix de celui de Wolodimir de la
seconde classe, de Saint-Étienne de Hongrie, de l'Aigle rouge de Prusse, de l'Étoile
polaire de Suède et de l'Aigle d'or de Wurtemberg.
S.M. le Roi de Suède et de Norwège,
Le sieur Charles Axel, comte de Lowenhielm,
général-major dans ses armées, colonel d'un régiment d'infanterie, chambellan actuel,
son envoyé extraordinaire et inistre plénipotentiaire près S.M. l'Empereur de toutes
les Russies, sous-chancelier de ses ordres, commandeur de son ordre de l'Étoile polaire
et chevalier de celui de l'Épée, chevalier des ordres de Russie, de Sainte-Anne de la
première classe, et de Saint-Georges de la quatrièe classe; chevalier de l'ordre de
Prusse de l'Aigle rouge première classe, et commandeur de l'ordre de
Saint-Jean-de-Jérusalem.